Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORLEANE
GMMAL
PRODOREX

Numéro de dépôt :
93457771
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2003

Présentation de la marque DORLEANE

Déposée le 1 mars 1993 par GMMAL et PRODOREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Les déposants sont GMMAL, domicilié(e) 2450 Route d'Orléans, 45160 St. Hilaire St. Mesmin - France et PRODOREX, domicilié(e) 49, Rue de la Sauge, 45430 Chécy - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODOREX Groupement de Producteurs - France.

La marque DORLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORLEANE est expirée depuis le 1 mars 2003.

GMMAL a également déposé les autres marques suivantes : VOG


GMMAL - 2450 Route d'Orléans, 45160 St. Hilaire St. Mesmin - France

PRODOREX - 49, Rue de la Sauge, 45430 Chécy - France - SIREN 3


PRODOREX Groupement de Producteurs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Produits agricoles, Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles